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Actualité du Sioca

Comité syndical du 15 décembre 2015

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Le prochain Comité syndical du SIOCA aura lieu le mardi 15 décembre à 18h à la Communauté de Communes du haut Pays Bigouden à Pouldreuzic.

 

L'ordre du jour sera le suivant :

 

FONCTIONNEMENT

 - Election du Président ;

 - Fixation du nombre de vice-Présidents ;

 - Election des vice-Présidents ;

 - Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents ;

 - Election des membres du bureau ;

 - Délégation du Comité syndical au Président et/ou bureau syndical ;

 - Déisgnation des représentants du Syndicat au sein des instances et organismes dont il est membre ;

 - Indemnités de fonction pour la présidence par intérim ;

 - Décision modificative n°3 du budget 2015 ;

 - Débat d'Orientation Budgétaire ;

 - Compte-rendu des délégations concenties au Président ;

 

URBANISME

 - Avis sur le projet arrêté de modification du volet commercial du SCoT de l'Odet ;

 

SCOT

 - Mise en oeuvre du SCoT ;

 - Recours contre le SCoT ;

 - SCoT et Loi littoral ;

 - SCoT et maritime ;

 

QUESTIONS DIVERSES