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Documents de niveau supérieur
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SUJET: Documents de niveau supérieur
#56
Pascal Quéré

Documents de niveau supérieur 12/10/2012 16:33  
Bonjour,
Dans le cadre du DOO (page 4), il est indiqué, de façon non exhaustive, les documents de niveau supérieur au SCOT.
Serait-il possible de les lister exhaustivement, et de donner également leur niveau d'avancement ? (Les SAGE sont toujours en cours, a priori, par exemple).
D'avance, merci !
Pascal Quéré
 
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#74
Re:Documents de niveau supérieur 15/11/2012 17:34  
Bonjour,

Etant nouvelle à mon poste, je n'ai pas encore réalisé ce travail. Mais vous trouverez cette information dans le rapport de présentation qui sera disponible, et consultable, avant l'arrêt du SCOT. Les documents de niveau supérieur en cours d'élaboration ne seront de toute façon pas listés ; le SCOT se doit d'être compatible seulement avec des documents supérieur en vigueur. Pour ceux qui sont en cours d'élaboration, ils sont tout de même pris en compte par souci d'anticipation (mais ce n'est pas une obligation).

Bien cordialement,
Claire Leproust
Chargée d'études SCOT au SIOCA.
 
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